Jean-Pierre Brunel

De: Brunel (Jean-Pierre)
Objet:
au titre de l'année 2006 pour l'accès
au grade d'ingénieur divisionnaire des travaux publics de l'Etat
JORFTEXT000000789186(source JORF)
promotion
07 Juillet 200607/07/2006
De: Brunel (Jean-Pierre)
membre du Conseil économique et social, conseiller d'un organisme financier. Chevalier du 30 novembre 1987
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie
Au grade d'officier
ordre_merite
nomme_par="Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie"
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1987-11-30"
JORFTEXT000000425684(source JORF)
promotion
16 Mai 200616/05/2006
De: Brunel (Jean-Pierre)
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel, en position hors cadres
Objet:
dans son corps d'origine
date_debut="2004-10-01"
JORFTEXT000000628901(source JORF)
réintégration
15 Octobre 200415/10/2004
De: Brunel (Jean-Pierre)
Objet:
président du corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
Groupe:
Corps des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="2004-10-01"
corps="Tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
president
JORFTEXT000000628901(source JORF)
cessation de fonction
15 Octobre 200415/10/2004
De: Jean-Pierre Brunel
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="2004-09-07"
JORFTEXT000000806461(source JORF)
nomination
04 Septembre 200404/09/2004
De: Brunel (Jean-Pierre)
agent général d'assurances
Objet:
membres de la Commission nationale de concertation des professions libérales
I. - Au titre de représentants désignés par l'Union nationale des professions libérales (UNAPL)
Suppléants
Remplace:M. Vivien (Jacques)
Groupe:
Commission nationale de concertation des professions libérales
suppleant
JORFTEXT000000781162(source JORF)
nomination
15 Août 200315/08/2003
De: Jean-Pierre Brunel
Objet:
membre titulaire au Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse pour représenter les sociétés d'aménagement régional
Remplace:M. Jean-Pierre Nicol
Groupe:
Comité de bassin Rhône-Méditerranée-Corse
JORFTEXT000000398781(source JORF)
nomination
29 Janvier 200229/01/2002
De: Brunel (Jean-Pierre)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie
au titre de l'année 2000 pour l'accès
au grade d'ingénieur des travaux publics de l'Etat
Liste principale
JORFTEXT000000580709(source JORF)
inscription
17 Février 200017/02/2000
De: Jean-Pierre Brunel
Objet:
membres du Conseil économique et social
représentants des entreprises publiques
Groupe:
Conseil économique, social et environnemental (CESE)
date_debut="1999-09-07"
JORFTEXT000000561319(source JORF)
nomination
02 Septembre 199902/09/1999
De: Brunel (Jean-Pierre)
secrétaire général de la Caisse des dépôts et consignations à Angers; 25 ans de services civils et militaires
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade
Relations avec le Sénat
Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire
61 ans d'activités professionnelles, de fonctions électives et de services militaires
legion_honneur
annees_service="25"
nomme_par="Ministère de l'intérieur, et de l'aménagement du territoire"
JORFTEXT000000164220(source JORF)
nomination
03 Avril 199403/04/1994
De: Jean-Pierre Brunel
conseiller hors classe du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel (en service détaché)
Objet:
président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel
date_debut="1993-09-01"
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel"
president
JORFTEXT000000181031(source JORF)
nomination
15 Septembre 199315/09/1993
De: Jean-Pierre Brunel
Objet:
tableau d'avancement (tribunaux administratifs et cours administratives d'appel)
le tableau d'avancement
au grade de président du corps des membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi
pour l'année 1993
Groupe:
Appel est établi
corps="Membres des tribunaux administratifs et des cours administratives d'appel est établi"
JORFTEXT000000728247(source JORF)
inscription
26 Juin 199326/06/1993
De: Brunel (Jean-Pierre)
secrétaire général à la Caisse des dépôts et consignations
Objet:
membres de la commission de la formation professionnelle et de la promotion sociale du Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat
2o
représentant de l'administration
a) Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la fonction publique de l'Etat (CSFPE)
JORFTEXT000000355919(source JORF)
nomination
03 Janvier 199203/01/1992